Publicaties

• Antoine Dayez

Publicaties

• A. DAYEZ, Précompte mobilier sur les droits d’auteur : à l’impossible le redevable ne peut être tenu, RGF, 2010/2, p. 23
• A. DAYEZ, « La métamorphose des taxes boursières – Chroniques 2004-2008 », Droit bancaire et financier, 2008/VI, p. 312.
• A. DAYEZ, « Quel avenir pour le secret bancaire ? Quelques réflexions sur les actualités récentes du secret bancaire », Droit bancaire et financier, 2008/V, p. 287.
• A. DAYEZ, « Le volet fiscal de la dématérialisation des titres – Premiers commentaires », Droit bancaire et financier, 2008/1, p. 46
• A. DAYEZ, « Le précompte mobilier », syllabus destiné aux cours de formation interne du secteur financier, Febelfin, 2007.
• A. DAYEZ, « Le secret bancaire » (syllabus destiné aux cours de formation interne du secteur financier), Febelfin, 2006.
• M. DASSESSE et A. DAYEZ, « Implementation of the Council directive 2003/48/CE of 3 June 2003 on taxation of savings income in the form of interest payment », EATLP, Belgian Report, EATLP Congress, Budapest, June 1-3, 2006.
• A. DAYEZ, « Maatregelen in verband met de taks op de beursverrichtingen (TOB) », Après-midi d’étude sur les mesures fiscales relatives aux OPC d’obligations dans le budget 2006, Infosession Febelfin, 19 décembre 2005.
• D. MAREELS et A. DAYEZ, « Kapitaalvlucht na de Europese Spaarrichtlijn : ‘rien ne va plus !’ », Revue bancaire et financière / Bank- en Financiëwezen, juillet 2005, p. 261.
• A. DAYEZ, Les frais accessoires liés à l’acquisition d’un terrain et la notion de « sommes affectées à l’extension de l’entreprise », note sous Mons 5 octobre 2001 et Cass. 12 juin 2003, Revue Générale de Fiscalité, n°3, mars 2004, p. 30.

 

Andere academische werkzaamheden

• Lid van de Expert Group on Taxation on Savings bij de EU-Commissie
• Infosessie Febelfin van 29 april 2005 : La directive 2003/48 en matière de fiscalité des revenus de l’épargne, Etats des lieux de la transposition
• Infosessie Febelfin van 19 december 2005 : Maatregelen in verband met de taks op de beursverrichtingen (TOB), après-midi d’étude sur les mesures fiscales relatives aux OPC d’obligations dans le budget 2006
• Infosessie Febelfin van 21 oktober 2009 : 1er janvier 2010 – La Belgique passe à l’échange de renseignements : qu’est-ce qui change ?
• Seminaris IFE van 7 december 2010 – Echange d’informations et directive fiscalité de l’épargne
• Damien Jans

Publicatien

Monografie

• Droit de l'environnement et nuisances industrielles. Approche comparée avec le droit du travail, Bruxelles, La Charte, 2007, 446 pp.

 

 

 

Artikels

• « Regards croisés sur les droits fondamentaux au travail et à l'environnement », Droit et Ville, n°68, Toulouse, janvier 2010 ;
• « Effet rétroactif des retraits d'acte et délais de rigueur. Quand Saturne y perd son latin », in Mélanges R. Andersen, Bruxelles, Bruylant, 2009, pp.390 à 312.
• « La gestion des sols dans le droit wallon de l'environnement. Articulation et coopération », Amén., n° spécial 2009 (à paraître) ;
• « Nouveau Code forestier et droit immobilier », in X., Actualités du droit rural. Vers une gestion plus durable des espaces ruraux (à paraître) ;
• « Chronos rétif à la fiction ? Réflexions suite à l'arrêt n°187.848 du Conseil d'Etat du 12 novembre 2008 », J.T., n°6367, 24 octobre 2009, pp. 632 à 637 ;
• « La responsabilité environnementale dans le droit wallon de l'environnement. Articulation et coopération », in La responsabilité environnementale. Transposition de la directive 2004/35 et implications en droit interne, Anthémis, 2009, pp. 257 à 280 ;
• « L'accès du public à l'information en matière d'environnement et la fédéralisation de l'Etat : quelques libres réflexions », in L'accès aux documents administratifs, Bruxelles, Bruylant, 2008, pp. 621 à 628.
• « Le développement durable entre dans la Constitution », in Itinéraires d'un constitutionnaliste. Mélanges à Francis Delperée, Bruxelles, Bruylant, Paris, L.G.D.J., 2007, pp. 209 à 230.
• « La double appréhension juridique des nuisances industrielles », Ann. Dr. Louv., 2007/1, pp. 81 à 92.
• « Le nouveau régime des évaluations des incidences des projets en Région wallonne », Revue de droit rural, 2008/1, pp. 3 à 11.
• « Les risques d'accidents majeurs », R.P.D.B., Bruxelles, Bruylant, 2007, n°s 1914 à 1942 ;
• « Les substances dangereuses », R.P.D.B., Bruxelles, Bruylant, 2007, n°s 1212 à 1238
• « Etablissements dangereux, insalubres et incommodes et bien-être du travailleur : qui règle quoi et où ? Réflexions à l'occasion des arrêts 65/2005 et 147/2006 de la Cour d'arbitrage», Amén., 2007, pp. 196 à 203.
• « Les nuisances industrielles soumises aux tribunaux ? Exemples récents », Dynamisme Wallon, mars 2007.
• « Région wallonne : permis d'urbanisme menacés », L'Echo, 17 novembre 2006.
• « Amiante : un nouveau cadre réglementaire », L'Echo, 19 mai 2006.
• « Les recours administratifs en matière d'urbanisme et d'environnement. Le droit à l'épreuve de la pratique », in Nihoul P. (dir.), L'administration contestée. Les recours administratifs internes, Bruxelles, Bruylant, 2006, p. 243.
• « Commentaire des arrêts C-121/03 et C-416/02 de la Cour de justice des Communautés européennes du 8 septembre 2005 », in Revue de droit rural, 2006/2, p. 69.
• « Permis d'environnement et permis unique », Guide de droit immobilier, Kluwer, 2005, pp. 130 à 188.
• « Responsabilité environnementale et droit du travail », Coll. Environnement et Gestion, Bruxelles, Kluwer, 2005.
• « Les professionnels de l'immobilier et l'amiante », L'Echo, 20 mai 2005 ;
• « Responsabilité environnementale et droit du travail », in Thunis X. et Tulkens F. (dir.), Entreprises, responsabilités et environnement, Bruxelles, Kluwer, 2004, pp. 201 à 234.
• « Responsabilité environnementale et droit du travail », Amén., 2004, n° spécial, pp. 201 à 234.
• « L'article 169 de la Constitution », in Marc Verdussen (dir.), La Constitution belge - Lignes & entrelignes, Bruxelles, Le Cri, 2004, pp. 387 à 389.
• « Les réformes du CWATUP optimalisé et l'agriculture », in Les Nouvelles, Direction générale de l'agriculture, janvier 2003.
• « Chroniques de droit agricole » (en collaboration avec F. Haumont), in Les Nouvelles, Direction générale de l'Agriculture, trimestriel, de décembre 2001 à mars 2005.
• Le système d'évaluation des incidences sur l'environnement et les autorisations d'urbanisme », in La police des autorisations d'urbanisme en Région wallonne depuis le 1er octobre 2002, Bruxelles, Bruylant, 2003, pp. 55 à 86.
• « Le permis unique », in La police des autorisations d'urbanisme en Région wallonne depuis le 1er octobre 2002, Bruxelles, Bruylant, 2003.
• « Le droit de l'environnement », in Syllabus de droit administratif, partie II, Louvain-la-Neuve, 2003.
• « Le choix de la commune comme autorité compétente à octroyer le permis d'environnement, une application du principe de subsidiarité ? », in F. Delpérée (dir.), Actes des XVIIèmes Journées juridiques Jean Dabin, Bruxelles, Bruylant, 2002, pp. 251 à 254.
• « Les établissements mobiles, temporaires et à l'essai », Actes du colloque tenu à Louvain-la-Neuve les 17 et 18 novembre 1999 consacré au décret du 11 mars 1999, Bruylant, Bruxelles, 2000, pp. 287 à 298.
• « Le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement », Revue de droit communal, 2000/5, pp. 278 à 318.
• "Le rythme de la construction européenne (ou quelques réflexions sur la coopération renforcée)", Actes du Colloque du 5 décembre 1998 sur le Traité d'Amsterdam, Louvain-la-Neuve, 1999, pp. 93 à 96.
• (En collaboration avec H. Simonart) "De la nécessité pour les institutions de Strasbourg de tenir compte des dispositions pertinentes de droit interne », obs. sous C.E.D.H., Aff. Pressos Campania Naviera et autres, Arrêt du 25 nov. 1995, R.B.D.C., 1996/2, Bruylant, Bruxelles, pp. 159 à 178.
• (En collaboration avec M. Debroux) "Le Traité de Maastricht", in Dictionnaire juridique européen, P.U.F., Paris, 1993, pp. 1089 à 1111.
• "L'emploi des langues par les Ministres", in Alter Ego, n° 8, Bruxelles, octobre 1994.
• "La subsidiarité en droit belge", in Revue européenne de droit public, n° 11, été 1994, pp. 89 à 107.
• « La prise en considération de la réalité régionale dans la Communauté européenne », in Delpérée F. (dir.), La Belgique fédérale, Bruxelles, Bruylant, 1994, pp. 471 à 483.

 

Lezingen

• Actualiteiten van het landelijke recht. Naar een meer duurzaam beheer van landelijke gebieden, symposium gehouden in Louvain-la-Neuve, op 24 maart 2009.
• Symposium over de milieuverantwoordelijkheid, gehouden aan de Universitaire Faculteit Saint-Louis in Brussel op 3 oktober 2008;
• Studiedag over de kiessystemen van Italië-België, gehouden in Bologne (Italië) op 17 april 2008;
• Symposium over de toegang tot administratieve documenten, gehouden in Louvain-la-Neuve, op 13 maart 2008;
• XVIIde Juridische Studiedagen Jean Dabin, gehouden in Louvain-la-Neuve, op 19 en 20 november 2000;
• Symposium over het decreet van 11 maart 1999 inzake milieuvergunning, gehouden in Louvain-la-Neuve, op 17 en 18 november 1999;
• Symposium over het Verdrag van Amsterdam, gehouden in Louvain-la-Neuve, op 5 december 1998;

Organisatie van symposia

• Notariële ontmoetingen KUL-UCL, studienamiddag over het recht van bodembeheer, 31 maart 2009
• XVIIde Juridische Studiedagen Jean Dabin, november 2000(administratieve organisatie);

Studieverblijven in het buitenland

• Maart 2010 studieverblijf aan de Universiteit van Montpellier;
• Maart 2009: studiedag aan de universiteit van Limoges;
• December 2008: studiedag aan de universiteit van Toulouse 1;
• April 2008: studiedag aan de Università degli studi di Bologna;
• Maart 2007: studiedag aan de Humboldt Universität zu Berlin;
• Maart 2002 en maart 2003: studiedag in Parijs (Sorbonne), doctoraatsonderzoeken;
• Vanaf januari tot juni 1990: Erasmusprogramma aan de Rechtsfaculteit van Università degli studi di Bologna;
• Pierre Monville

Publicaties

• « Le délit de blanchiment, une infraction complexe et confuse », in Blanchiment de capitaux et notariat, Editions de l'Université de Liège, 2008, pp. 2-51.
• « Difficultés rencontrées depuis la création du tribunal d'application des peines », note diffusée à l'occasion du mini-recyclage organisé le 6 mars 2008 par le CJB de Bruxelles concernant le tribunal d'application des peines.
• « Le tribunal d'application des peines et la mise en liberté provisoire en vue de l'éloignement du territoire », in « Le nouveau droit des peines : statut juridique des condamnés et tribunaux de l'application des peines » - Actes du colloque du 9 février 2007.
• « La prescription de l'action publique : le mythe de Sisyphe revisité ? », in Questions d'actualité de droit pénal et de procédure pénale, Bruylant, 2005, pp. 137-167.
• « Le Concours d'infractions », in Droit pénal et procédure pénale, Kluwer, octobre 2004.
• « La répétibilité des frais de défense en matière pénale, oui mais... » in « Actualités de droit pénal et procédure pénale », CUP 2006, Vol. 91, pp. 291-314.
• « Le droit de l'extradition en mutation : le mandat d'arrêt européen devient réalité. » in « Actualités de droit pénal et de procédure pénale (II), CUP 2004, vol. 69, pp. 253-292.
• « Témoignage et lutte contre le crime organisé » in « Actualités de droit pénal et de procédure pénale », CUP 2003, Vol 67, pp. 7-84.
• « Petit rappel concernant le calcul de la prescription de l'action publique en matière de mœurs... », obs. sous Cass. 5 février 2003, JLMB 2003, p. 1308-1310.
• « Le délai de prescription de l'action civile résultant d'une infraction : fin d'une controverse », obs. sous C.A. 2 juillet 2003, JLMB 2003, p.1304-1307.
• « Le mandat d'arrêt européen : remise en cause du mécanisme de la simple remise », JTDE 2003, pp. 168-173.
• « Traite des êtres humains : un coup de frein à l'application de l'article 77bis de la loi du 15 décembre 1980 ? », obs. sous Cass. 9 janvier 2002, Liège 25 avril 2001 et Liège 28 février 2001, JLMB 2002, p. 1626.
• « Délinquance sexuelle et mesures probatoires : un exemple réussi d'application de l'article 9bis de la loi sur la suspension, le sursis et la probation. », obs. sous corr. Tournai 13 septembre 2001, JLMB 2002, p. 932.
• « Le dépassement du délai raisonnable en matière d'infraction à la législation sur les douanes et accises. », obs. sous corr. Liège 7 mai 2001, JLMB 2002, p. 928.
• « Vol avec violences exercées pendant ou après la commission du vol ou comment la Cour de Cassation coupe l'herbe sous le pied du ministre de la Justice. », obs. sous Cassation 23 mai 2001, JLMB 2002, p. 896.
• « La preuve pénale piégée par la caméra cachée ? », note sous Cassation 27 février 2001, Rev. dr. pén., 2002, p. 251.
• « Commission rogatoire internationale : que reste-t-il du contrôle de la régularité de la preuve recueillie à l'étranger ? », note sous Cassation 13 mars 2002, Rev. dr. pén., 2003, p. 109 (voir erratum p. 719 et ss.)
• « Prescription de l'action publique : le droit transitoire l'article 24 TPCPP à l'épreuve de la Cour d'arbitrage », note sous Cour d'arbitrage, 19 janvier 2005, Rev. dr. pén., 2005, p. 510.
• « Le nouvel article 65, alinéa 2 du code pénal et son application dans le temps. » obs. sous Liège 23 octobre 2001, JLMB 2002, p. 690.
• « Le détecteur de mensonge à la rescousse de la défense ? » obs. sous corr. Tournai 14 juin 2001, JLMB 2002, p .694.
• « Intervention devant la juridiction répressive d'un tiers préjudicié par une mesure de confiscation spéciale », obs. sous Cass. 31 juillet 1995, JLMB 1996,p. 580

Andere academische en vergelijkbare activiteiten

• Participatie aan symposium over arbeidsinspanningen, georganiseerd door de ULG en UBLDP (18 oktober 2002).
• Lid van het expertteam belast door de International Bar Association (IBA) om het codeproject van de strafrechtelijke procedure van Kameroen te onderzoeken (verblijf ter plaatse in 2003 en redactie van een verslag).
• Deelnemer van een symposium georganiseerd door de Universitaire Commissie Rechtbank - Getuige en strijd tegen georganiseerde criminaliteit (december 2003).
• Deelnemer aan een symposium georganiseerd door de Universitaire Commissie Rechtbank - Recht van Uitlevering en Mutatie: het Europese arrestmandaat wordt realiteit (februari 2004).
• Deelnemer aan symposium georganiseerd door ULG over het voorschrijven van de publieke actie (19 januari 2005).
• Deelnemer aan het symposium georganiseerd door de Conferentie van Jonge Advocatuur van Bergen over de actualiteitsvragen over het strafrecht en de strafrechtelijke procedure (27 mei 2005).
• Deelnemer aan een symposium georganiseerd door de Universitaire Commissie Rechtbank - Herhaalbaarheid van kosten van verdediging, ja maar... (december 2006).
• Deelnemer aan symposium georganiseerd door de Universitaire Faculteit van Saint-Louis - (februari 2007) - de nieuwe veroordelingswet: rechtspositie van veroordeelden en rechtsinstanties voor de ten uitvoering van de straffen.
• Deelnemer aan een symposium georganiseerd door het departement Criminologie van de Universiteit van Luik, op 7 december 2007 (Witwassen van kapitaal en notariaat).
• Deelnemer aan een mini bijscholing georganiseerd door de CJB van Brussel, op 6 maart 2008, toegewijd aan de functioneren van de rechtbank die de straffen uitvoert.
• Deelnemer aan een conferentie georganiseerd door het CJB van Bergen op 30 mei 2008, toegewijd aan het voorschrijven van publieke actie.
• Karel Mortier

Publicaties




"Toegang tot rechter voor feitelijke verenigingen", NJW 2008, 806-818

"Arbeidsrelatieswet. Twee jaar na de inwerkingtreding", NJW 2009, 382-386

"Het recht op een aanvullende opzeggingsvergoeding: eindelijk duidelijkheid?", (note sous Cass. 5 januari 2009), RW 2009-10, 158-161

"De sectorale sociale dialoog: de sectorale Europese cao", Or. 2010, afl. 3, 83-96

"De kortgedingrechter en de eenzijdige wijziging van de arbeidsvoorwaarden", Or. 2010, afl. 8, 197-217

 

Seminaries




" De nieuwe functieclassificatie binnen PC 218", séminaire pour Call Communications, 20 janvier 2011

"Inleiding tot het sociale zekerheidsrecht", Erasmushogeschool Brussel, 16 décembre 2009

"Inleiding tot het arbeidsrecht", Erasmushogeschool Brussel, 2 décembre 2009

 

• Benoît Philippart de Foy

Publicaties

• « ‘Fixed Interest Trusts’ : valables, opposables, mais imposables », Fiscologue, 2011, n°1264, p.6.
• « Distributions d’un ‘irrevocable discretionary trust’ : régime fiscal », Fiscologue, 2010, n°1190, p.1.
• « Régime fiscal des trusts : précisions et imprécisions du SDA », Fiscologue, 2010, n°1196, p.1.
• « Signer une réclamation relève-t-il de la ‘gestion journalière’ ? », Fiscologue, 2009, n°1180, p.6.
• « Chèques-repas : avantage social ou avantage de toute nature ? Un nouvel arrêt de la Cour d’appel de Bruxelles apporte certaines précisions », Act. fisc., 2008, n°23, 3-5.
• « Vers une modification du mode d’évaluation des avantages de toute nature ? », Act. fisc., 2008, n°3, 1-5.
• « Arriérés de paiement d’indemnités remplaçant une perte temporaire de bénéfices : le taux progressif normal est discriminatoire », Act. fisc., 2005, n°17, 8-12.
• « Un désosseur sans installation fixe », Act. fisc., 2005, n°3, 4-7.
• « L’arrêt Derwa: une nouvelle limite au libre choix de la voie la moins imposée ? Un empiètement du pouvoir judiciaire sur la compétence du pouvoir législatif ? », 24 pages (805-828), in Mélanges John Kirkpatrick, Bruylant, Bruxelles, 2004, 1076 pages.
• « Chèques-repas contre restaurant d'entreprise: pas de discrimination selon la Cour d'arbitrage », Act. fisc., 2004, n°14, 4-7.
• « (Re)qualification d'une ADE en contrat d'investissement? », Fiscologue, 2004, liv. 920, 1-3 (en collaboration avec Alain Huyghe).
• « Le transfert d'immeubles à l'occasion d'une fusion 'silencieuse' Error communis facit ius? », R.G.F., 2003 (12), p. 9-21.
• « Commissions secrètes. Quel est le champ d'application de l'article 57 CIR 92? », Act. Fisc, 2003, n°39, 1-3.
• « Chèque-repas. Avantage social ou avantage de toute nature? La Cour de cassation ne prend pas position », Act. fisc., 2003, n°28, 4-7.
• « Avantage de toute nature. La présomption de refus de l'offre d'options: mise au point », Act. fisc., 2003, n°10, 3-5.
• « Cotisation distincte sur dépenses non justifiées, accroissements d'impôt et intérêts de retard », Act. fisc., 2003, n°1, 1-4.
• « Aspects fiscaux des programmes d'échange d'options sur actions », Act. fisc., 2002, n°44, 9-12.
• « Disposition générale anti-abus. Développements jurisprudentiels récents », Act. fisc., 2002, n°19, 1-3.
• « Cotisation spéciale sur commission secrète. Un avantage anormal ou bénévole peut-il constituer un bénéfice dissimulé ? », Act. fisc., 2002, n°10, 1-4.
• « Précompte mobilier. Revenus d’une ASBL tirés d’une location d’immeuble : immobiliers ou divers à caractère mobilier ? », Act. fisc., 2002, n°1, 5-7.
• « Précompte mobilier. Octroi d’intérêts moratoires en cas de restitution », Act. fisc., 2001, n°39, 3-5.
• « Frais professionnels. Amortissement et démembrement de la propriété », Act. fisc., 2001, n°30, 5-6.
• « Frais professionnels. Précisions sur la période de déduction », Act. fisc., 2001, n°29, 5-6.
• « Avantage de toute nature. Octroi d’options sur action « ancien régime » », Act. fisc., 2001, n°22, 1-3.
• « Frais professionnels. Chèques-repas : la déduction de l’intervention de l’employeur remise en cause ? », Act. fisc., 2001, n°17, 1-4.
• « Sous-évaluation d’actif. Double paiement d’une dette : rejet en dépense non-admise », Act. fisc., 2001, n°7, 7-8.
• « Impôt des non-résidents. Taxation d’office de l’établissement belge d’un non-résident », Act. fisc., 2001, n°4, 6-8.
• « Surprix payé pour l’acquisition d’actions », Act. fisc., 2000, n°30, 1-4.
• « Les conditions de proportionnalité et d'antériorité en matière de prise en charge des pertes sociales », R.G.F., 2000 (06-07), p.186-192.
• « La cotisation spéciale sur 'commissions secrètes' après sa modification par la loi du 4 mai 1999 », Act. fisc., 2000, n°18, 9-12.
• « Plus-values sur actions. Champ d'application de l'article 192 du CIR et détermination de la plus-value », Act. fisc., 2000, n°15, 6-7.
• « Rachat d’actions propres, requalification et délai spécial d’imposition », Act. fisc., 2000, n°12, 6-8.
• Commentaire d’une décision de la Cour d’appel de Bruxelles du 9 mars 2000, R.G.F., 2000 (06-07), p. 221-225. (opération de « sale & lease back »)
• Commentaire d’une décision de la Cour d’appel d’Anvers du 16 mai 2000, R.G.F., 2000 (10), p. 299-304. (chèques-repas)
• « La cotisation distincte de 309% sur les dépenses non justifiées et sur les bénéfices dissimulés », R.G.F., 2000 (12), p.361-367.
• « Plus-values de cessation. Période de référence de 3 ans ? Plafond = 4/3 des bénéfices nets », Act. fisc., 1999, n° 40, 1-3.
• Commentaire d’une décision de la Cour d’appel de Bruxelles du 18 février 1999, R.G.F., 1999, (4), p. 181-187. (opération de « sale & lease back »)
• Commentaire d’une décision de la Cour d’appel de Bruxelles du 19 mars 1998, R.G.F., 1999, (3), p. 120-127. (intégration des comptes de l’établissement stable étranger dans la comptabilité d’une société belge)
• Commentaire d’une décision de la Cour de cassation du 19 novembre 1998, R.G.F., 1999, (2), p. 64-68. (provision pour pension)
• Christophe Steyaert

Publicaties

• « La loi du 20 mars 2007 interdisant le financement de la fabrication, de l'utilisation ou de la détention de mines antipersonnel et de sous-munitions » Revue Bancaire, Février 2009.
• « La notification des ententes » in Droit de la concurrence, les cahiers des structures administratives, 9/2006, Francisco Ferrer, Larcier,
• "Commission européenne/Microsoft", décision de la Commission européenne du 24 mars 2004, Revue de Droit des Technologies de l'Information, 2005, p. 107,
• Note d'observation sous CJCE du 6 novembre 2003", sur la compatibilité de la loi italienne sur les jeux de hasard et la libre prestation de services et la liberté d'établissement en Europe, Revue de Droit des Technologies de l'Information, 2004, p. 90
• "La TOB est illégale : comment obtenir le remboursement des taxes payées indûment?", article publié dans l'Echo en août 2004."
• Le dossier du J.T., Droit de l'Informatique et de la Technologie de l'Information. Chronique de jurisprudence 1995-2001, rédaction du chapitre sur le droit des obligations (contrats) et sur le droit de la concurrence,
• Chronique de jurisprudence sur le droit bancaire et financier européen publié trimestriellement dans la revue Euredia (premier numéro en avril 1999),
• Qui peut bénéficier du "cautionnement transport?", RDCB 1997, numéro du mois de juillet 1997, consacré au droit du transport?,
• Rédaction d'une note de synthèse sur le droit européen de la concurrence dans le domaine bancaire (colloque "Banque et concurrence" organisé par l'AEDBF, le 6 juin 1996),
• Article sur "La publicité et le droit européen" publié dans CED SAMSON, 1996,
• Article sur le règlement (CE) sur les concentrations publiées dans la Newsletter Panone Blackburn, 1984,
• « L'informatique : Chronique de jurisprudence » (1976-1986), JT 1988, p.93, 113, rédaction de la partie sur le droit européen,

Lezingen

• Lezing/debat georganiseerd door Philippe & Partners bij Fortis Bank "De financiële analisten en hun aanbevelingen, ratingbureaus" (mei 2009)
• Lezing georganiseerd door Philippe & Partners "De beursbureaus, financiële analisten en hun aanbevelingen" (De Warande, februari 2009)
• Lezingdebat georganiseerd door Vrij België, op 22 oktober 2008, "Banken in beroering, welke bescherming voor uw activa met Andre-Pierre André Dumont
• Lezing IFE, Mifid, 24 september 2008, "Welke balans na het in werking treden", presentatie van het thema "Communicatie en commercialisering van financiële producten"
• Lezing AEDF "De vier seizoenen" - De ethische financiering en de wapenhandel - Brussel juni 2008
• Lezing over de nieuwe wetgeving van de "Kosteloze borg" (Fortis, januari 2008, Instituut van Bedrijfsjuristen, Luik en Brussel, maart 2008)
• Lezing over de nieuwe financiële wetgeving Mifid ("Best Execution") Dexia, december 2007,
• Lezing georganiseerd door Elegis en Fidal over de hervorming van de Belgische concurrentiewetgeving, december 2006 Spreker bij "De nieuwe reglementering van bedrijvenconcentraties",
• Lezing over het Belgische concurrentierecht, georganiseerd door het Instituut Ferrer en de Kamer van Koophandel van Brussel: "Réforme de la législation belge de la concurrence. Spreker: "La notification des ententes" (oktober 2006),
• Lezing Info Topic, op 14 december 2004, "Concurrentierecht, kleine en middelgrote ondernemingen." Spreker: "Les accords contraires à la libre concurrence",
•  "De fiscaliteit van effecten en de transacties op naam in het hart van de actualiteit", op 14 oktober 2004, seminarie Van Ham & Van Ham; interventie op TOB volgend op het arrest van het Gerechtshof van Europese Gemeenschappen, 15 juli 2004,
• Lezing FUNDP CRID, op 21 april 2004, Informatierecht en Technologie van de Informatie, spreker over het thema "Nieuws over wetten en rechtspraak".
• Verschillende lezingen voor de banksector over de rechtspraak van het Gerechtshof van de Europese Gemeenschap in het bank- en financiewezen (2004),
• Spreker op een seminarie georganiseerd door AEDBF Belgium, "De Vier Seizoenen", op 19 juni 2003, briefing over de actualiteit van de rechtspraak van de Europese Gemeenschap in het bank- en financiewezen,
• Spreker op een seminarie Info Topic over de verantwoordelijkheid van dienstverleners op het internet, 22 mei 2001. Uiteenzetting over de verantwoordelijkheid,
• Spreker op een seminarie georganiseerd door EFE te Parijs op 26 en 27 januari 1999: "Optimisez votre implantation en Belgique et aux Pays Bas ; uiteenzetting "Hoe uw vestiging structureren",
• Spreker op een seminarie georganiseerd door de Kamer van Koophandel België-Luxemburg in Frankrijk: "Verkopen in Frankrijk", 7 oktober 1997 - Brussel; uiteenzetting "Juridische en strategische aspecten",
• Organisatie van een reeks seminaries over het Europese bank en financiële recht, "De 4 Seizoenen van AEDBF", 1996-1997,
• Spreker op een seminarie georganiseerd door de Kamer van Koophandel van Brussel op 31 maart 1994: "Welke garanties en welke service na verkoop in de Unieke Markt?"; introductie en animatie van het seminarie,
• Organisatie van een symposium voor AEDBF Belgium over de Oost-Europabank en interventie over het thema "De financiering van de reconstructie van de economie van Oost-Europese landen"(12 juni 1994),
• Reeks uiteenzettingen over de verantwoordelijkheid van de bankier en het milieurecht in het kader van conferenties georganiseerd door de SNCI over het milieurecht te Brussel en Charleroi in 1993,
• Organisatie van een symposium "Banken, Verzekeringen en Milieu: "Nieuwe verantwoordelijkheden in perspectief", Brussel, 13 en 14 december 1992,
• Conferentie over het thema: Droit des actionnaires à l'information » (1986)